SPV (Special Purpose Vehicle)

Définition

Un SPV (Special Purpose Vehicle), ou « véhicule à objet spécifique » en français, est une entité juridique créée dans un but précis, souvent pour isoler les risques financiers d'un projet ou pour faciliter la gestion d'actifs fractionés et tokenisés. Il est largement utilisé dans la finance traditionnelle et la DeFi, notamment pour structurer des fonds d'investissement ou émettre des security tokens. En cloisonnant ses activités et ses actifs des autres entités du groupe auquel il appartient, un SPV protège les investisseurs contre d'éventuelles défaillances financières.

SPV, SCI, SAS : quelle structure choisir pour un club deal ?

Dans le cadre d'un club deal immobilier, le choix de la structure juridique est déterminant. Trois formes sont couramment utilisées :

• SPV / SAS : Société par Actions Simplifiée, idéale pour les opérations de court terme type achat-revente. Grande flexibilité statutaire, entrée et sortie d'investisseurs facilitée.
• SCI (Société Civile Immobilière) : Adaptée aux opérations de détention longue et de location. Fiscalité transparente (IS ou IR selon les options). Couramment utilisée pour les actifs locatifs résidentiels ou commerciaux.
• Holdings dédiées : Pour les opérations complexes nécessitant une structuration multi-niveaux ou une distribution à plusieurs classes d'investisseurs.

Digitaliser la gestion d'un SPV

La gestion d'un SPV dans un club deal implique : l'émission et le suivi des titres (actions ou obligations), l'onboarding KYC des investisseurs, la collecte des souscriptions, et la distribution des rendements. Sans infrastructure dédiée, ces opérations sont gérées sur Excel avec des risques d'erreurs et des délais importants. Une solution comme Fraktion permet de digitaliser l'intégralité de ce cycle, du paramétrage du véhicule jusqu'à la distribution automatique des rendements.